Les politiques de partage du travail


Thèse soutenue par

  • Arsène OLLIVIER

    Doctorant en Droit
    Laboratoire Droit et changement social (DCS) UMR CNRS 6297, Nantes Université
    (début de thèse : Octobre 2024)

Sous la direction de :

  • M. Jean-Yves KERBOURC'H (Nantes Université)

Résumé

Les politiques de partage du travail

Le partage du travail est une idée politique tendant à lutter contre le chômage au moyen d’une réduction généralisée du temps de travail. Les heures de travail ainsi « libérées » permettraient de créer une demande de main d’oeuvre profitable aux chômeurs et, par extension, de réduire le taux de chômage. Véritable politique de l’emploi, le partage du travail trouve une première application juridique, en France, sous le gouvernement de Léon Blum avec la loi du 21 juin 1936 sur la semaine de quarante heures. Dans un contexte de crise économique lié au Krach de 1929, le Front populaire entend réduire le chômage tout en améliorant les conditions de vie et de travail des salariés.
Cette expérience sera courte et inaboutie, l’arrivée au pouvoir du gouvernement Daladier puis le début de la Seconde guerre mondiale y mettant fin. Elle ne sera cependant pas la seule et d’autres tentatives de partage du travail seront conduites dans les années 1980 puis à la fin du millénaire avec les fameuses lois Aubry et la semaine de 35 heures.
Il s’agit d’une étude historique et juridique, l’enjeu étant d’analyser l’application de ces politiques de partage du travail mais surtout la diversité et l’évolution des normes juridiques qui les concrétisent. L’étude des normes porte tant sur leur contenu que sur la pensée juridique, voire économique, qui les inspire. Ce travail de recherche permettrait d’apporter à la réflexion et à l’analyse de la construction politique et juridique des normes sociales.
Par ailleurs, l’expérience française n’est ni pionnière, ni isolée. L’analyse des tentatives étrangères d’application du partage du travail (États-Unis, Allemagne, …) viendra éclairer ce travail. Du point de vue juridique, la confrontation des différentes normes nationales mettra en lumière des dénominateurs communs et des particularités propres à chaque culture juridique et politique, ainsi qu’à leur contexte. L’enjeu sera de proposer une définition juridique du partage du travail.
Enfin, bien qu’il s’agisse à titre principal d’une étude historique, la notion de partage du travail étant reprise par des pensées écologistes (dès les années 1980/90), la question de son actualité devra nécessairement être posée face au contexte climatique. Toujours à la lumière d’une analyse juridique, il peut être intéressant de penser la place du partage du travail dans la transition écologique.
Mis à jour le 03 janvier 2025.